Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STILUS
Monsieur Patrick LEGUEUT
Monsieur Claude MALAFAYE

Numéro de dépôt :
98718684
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque STILUS

Déposée le 18 février 1998 par monsieur Patrick LEGUEUT et monsieur Claude MALAFAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STILUS »

Les déposants sont monsieur Patrick LEGUEUT domicilié(e) 3, allée de Pengrièvre, 77150 LESIGNY - France et monsieur Claude MALAFAYE domicilié(e) 25, av. de Fontainebleau, 94270 LE KREMLIN BICÊTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LEGUEUT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Patrick LEGUEUT a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS , ARBORIS TRADE MARKETING


Monsieur Patrick LEGUEUT - 3, allée de Pengrièvre, 77150 LESIGNY - France

Monsieur Claude MALAFAYE - 25, av. de Fontainebleau, 94270 LE KREMLIN BICÊTRE - France


Monsieur Patrick LEGUEUT - France


Inscription le 7 juillet 1999 - Rejet total n°281011 - Publication au BOPI 1999-07-07

Inscription le 19 juillet 1999 - Rejet total n°281470 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Publicité Marchéage Etude de marché Actions promotionnelles Stimulation des ventes pour des tiers Formation Elaboration, conception de logiciels Mise à jour et location de logiciels.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.